Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIVPLAST
Numéro de dépôt :
1435391
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996
Présentation de la marque SIVPLAST
Déposée le 25 avril 1986 par monsieur FIQUET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « SIVPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIVPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVPLAST est expirée depuis le 25 avril 1996.
FIQUET Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15